Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie
/
PEUPLIER BOIS DE NOS RÉGIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUPLIER BOIS DE NOS RÉGIONS
Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie, Etablissement public national à carcatère administratif
Centre pour l'Agronomie et l'Agro-industrie de la Province du Hainaut, Association sans but lucratif
Nord Picardie Bois, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3764411
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
PEUPLIER BOIS DE NOS RÉGIONS de Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie

Présentation de la marque PEUPLIER BOIS DE NOS RÉGIONS

Déposée le 3 septembre 2010 par Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie, Centre pour l'Agronomie et l'Agro-industrie de la Province du Hainaut, l'association loi 1901 Nord Picardie Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUPLIER BOIS DE NOS RÉGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Les déposants sont Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie, Etablissement public national à carcatère administratif domicilié(e) 96 rue Jean Moulin - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Centre pour l'Agronomie et l'Agro-industrie de la Province du Hainaut, Association sans but lucratif domicilié(e) 11 rue Paul Pastur - ATH 7800 - Belgique, l'association loi 1901 Nord Picardie Bois domicilié(e) 2 allée de la Pépinière Centre Oasis - 80044 - DURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie domicilié(e) 96 rue Jean Moulin - 80000 - AMIENS - France.

La marque PEUPLIER BOIS DE NOS RÉGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUPLIER BOIS DE NOS RÉGIONS est expirée depuis le 3 septembre 2020.


Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie, Etablissement public national à carcatère administratif - 96 rue Jean Moulin - 80000 - AMIENS - France - SIREN 1

Centre pour l'Agronomie et l'Agro-industrie de la Province du Hainaut, Association sans but lucratif - 11 rue Paul Pastur - ATH 7800 - Belgique

Nord Picardie Bois, Association loi 1901 - 2 allée de la Pépinière Centre Oasis - 80044 - DURY - France - SIREN 4


Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais Picardie - 96 rue Jean Moulin - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 6 avril 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°546570 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Bois de feu ;

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.